Déposée le 25 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Texas de France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « ECOPILOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-18 du 30 avril 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Texas de France domicilié(e) Z.I. Les Milles, 220 rue Gustave Eiffel - 13854 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 03 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 736 003 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Texas de France, M. Blouin Philippe domicilié(e) Z.I. Les Milles, 220 rue Gustave Eiffel - 13854 - AIX-EN-PROVENCE cedex 03 - France.
La marque ECOPILOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3639033.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Texas de France, SAS - Z.I. Les Milles, 220 rue Gustave Eiffel - 13854 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 03 - France - SIREN 329736003
Texas de France, M. Blouin Philippe - Z.I. Les Milles, 220 rue Gustave Eiffel - 13854 - AIX-EN-PROVENCE cedex 03 - France
Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18
Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35
Renouvellement sans limitation le 7 mars 2019 n°2708748 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-03-07
Appareils et installations électriques ou électroniques dans le domaine de la domotique ; thermostats ; dispositifs électriques ou électroniques de contrôle d'appareils et d'installation d'aération, de chauffage, de climatisation, de cuisson, d'éclairage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau ; dispositifs électriques ou électroniques de régulation de la température de l'air et ou de l'eau ; dispositifs électriques ou électroniques de surveillance ; indicateur de température ; instruments d'alarme ; avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie ; détecteur de fumée ; dispositifs électriques ou électroniques d'ouverture des portes et volets.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poches ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines de purification de l'air ou de l'eau ; Radiateurs électriques ; radiateurs de chauffage centrale ; sèche-serviettes électriques sèche-serviettes hydrauliques, sèche-mains ; pompes à chaleur ; chauffe-eaux solaires ; hottes d'aspiration ; hottes d'aération ; récupérateur de chaleur ; appareils de conditionnement d'air.
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